Conditions d'utilisation

A. Objet et champ d'application

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site internet novelquix.digital (ci-après "le Site"), édité par NovelQuix, SARL au capital de 8 000 euros, immatriculée sous le numéro SIRET 311 139 720 78462, dont le siège est situé 74 Av. des Druides.

L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser ce Site.

B. Présentation du site et de ses contenus

Le Site novelquix.digital est un carnet documentaire consacré aux recettes de cuisine régionale française. Il a pour vocation de collecter, documenter et diffuser des recettes traditionnelles collectées lors de visites sur le terrain, auprès de particuliers, d'artisans et de petits producteurs.

Les contenus publiés sur le Site ont une finalité exclusivement informative, éducative et patrimoniale. Ils ne constituent en aucun cas des conseils nutritionnels, médicaux ou diététiques. NovelQuix ne saurait être tenu responsable de l'utilisation qui serait faite des recettes publiées.

Les articles, photographies, entretiens et textes publiés sont le résultat d'un travail de collecte et de rédaction original. Ils reflètent les témoignages et savoir-faire des personnes rencontrées, restitués avec leur accord explicite.

C. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site — textes, photographies, illustrations, mises en page, logotypes, noms de marques — sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle français.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de NovelQuix.

Une utilisation à des fins strictement personnelles et non commerciales est tolérée sous réserve de mentionner clairement la source (novelquix.digital) et de ne pas porter atteinte aux droits des tiers, notamment des personnes interviewées.

D. Responsabilité et limitations

NovelQuix s'efforce de maintenir les informations publiées sur le Site à jour et exactes. Cependant, le Site est fourni "en l'état" et NovelQuix ne saurait garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de l'ensemble des contenus.

NovelQuix ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder. La disponibilité du Site peut être interrompue pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.

Les liens hypertextes vers des sites tiers présents sur le Site sont fournis à titre indicatif uniquement. NovelQuix n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

E. Utilisation des formulaires et communications

L'utilisation des formulaires de contact et de réservation présents sur le Site est soumise aux règles suivantes : les informations transmises doivent être exactes et complètes ; il est interdit d'utiliser ces formulaires à des fins commerciales non autorisées ou pour transmettre des contenus illicites.

Les demandes transmises via les formulaires sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. NovelQuix ne s'engage pas à répondre à toutes les demandes reçues, ni dans un délai déterminé.

F. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social de NovelQuix seront seuls compétents.

Conformément aux dispositions de l'article L. 612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

G. Modifications des conditions

NovelQuix se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment, sans préavis. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site. L'utilisation continue du Site après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

H. Droits des personnes documentées

Les personnes dont les recettes, témoignages et portraits sont publiés sur le Site ont donné leur accord explicite avant toute publication. Elles disposent d'un droit de regard sur les contenus les concernant et peuvent à tout moment demander la modification ou le retrait de leur témoignage en contactant NovelQuix à [email protected].

NovelQuix s'engage à traiter ces demandes dans un délai raisonnable et à respecter la volonté des personnes concernées, dans la mesure du possible au regard des contraintes techniques et éditoriales du Site.